Aldus - le blog du livre numérique, depuis 2006

Tous les éditeurs sans DRM

Ils libèrent leurs auteurs et leurs lecteurs. Editeurs sans DRM, un logo plus que jamais d'actualité quelques semaines après les révélations autour d'Adobe et de la gestion de son logiciel ADE4. Bravo à Bernard chez Feedbooks de mettre en valeur une sélection de titres chez 40 éditeurs français qui sont respectueux des droits de lectures de leurs clients en proposant leurs livres sans DRM, avec un seul taouage numérique.

De ActuSF à Zulma, je vous propose une liste à jour par ordre alphabétique des 253 éditeurs français sans DRM. Ils sont l'honneur de l'édition numérique française. Privilégiez toujours leurs livres chez les libraires indépendants. Un acte citoyen. Ne laissez pas tracer vos lectures. Lisez en toute liberté, partagez vos livres avec votre famille et vos amis!

PS: à noter que les titres des éditeurs sans DRM avec un simple tatouage/ marquage numérique sont exclus sous cette forme des plateformes Amazon, Apple, Fnac, Kobo et Google. Toutes ces plateformes apposent de manière autoritaire des DRM sur les livres malgré la volonté des éditeurs. Voir un exemple ici.

EDITEURS SANS DRM (253):

 ActuSF, Agone, Alexandrines, Allary, Allia, Alma, Alto, Amphora, Anacharsis, Analogues, L'Antilope, Arachnéen, Arbrefleuri, LesArenes, Armada, ArtBookMagazine, L'Arlesienne, Artège, Asphalte, Assimil, L'Atalante, L'Atelier, L'Aube, Audeladuraisonnable, BakerStreet, Balland, Baudelaire, LeBecenlair, Bélial, LesBellesLettres, LaBibliothèque, BibliothèqueNationaledeFrance, BibliothèquePubliqued'Information, Bleuautour, LaBoétie, LaBourdonnaye, FrançoisBourin, Bragelonne, BuchetChastel, Busclats, C&FEditions, Caetla, Cambourakis, Capricci, CarnetsNord, DidierCarpentier, Castelmore, CastorAstral, LeCavalierBleu, LeCerf, ChampSocial, ChampVallon, ChatMinou, LaCheminante, ChercheMidi, HervéChopin, Chronique, ChroniqueSociale, Coëtquen, CollègedeFrance, Corsaire, JoséCorti, Critic, LaDécouverte, Delpierre, Desclée, Desjonquères, Diabase, AuDiableVauvert, Dialogues, LaDifférence, LeDilettante, DocumentationFrançaise, BrunoDoucey, HenryDougier, Dupuis, LesEchappés, L'Eclat, L'Ecoledesloisirs, EDPSciences, Ehess, Ems, Ens, Epel, L'Epée, Epoints, Equateurs, Erès, Esprit, Eyrolles, Fabert, LaFabrique, FeniXX, FFRandonnée, Finitude, First(en partie), Fleurus, Fleuve(en partie), AuxForgesdeVulcain, LaFosseauxOurs, Galaade, JCGawsewitch, Ginkgo, Globe, LaGrandeOurse, Griffed'Encre, Grund(en partie), GulfStream, VivianeHamy, L'Harmattan, HC Editions, Hommesansnom, HugoetCie, L'Iconoclaste, IdéesduMonde, Iero, Imav, LesImpressionsNouvelles, Ina, Indigène, Intervalles, Ipanema, OdileJacob, Jigal, LaJoiedelire, Jouvence, Julliard, Jungle, SharonKena, Kero, Klincksieck, RobertLaffont(en partie), MichelLafon, Lavoisier, Leduc, DominiqueLeroy, Libretto, LesLiensquilibèrent, Limonade, LonelyPlanet, LaLouve, ChristopheLucquin, Luneécarlate, Lux, Macro, Mame, Mangakana, Mango, Manucius, ThierryMarchaisse, Marchialy, Mardaga, LaMarelle, Mareuil, Mauconduit, Maxima, Métailié, Minuit, Mirobole, Mnémos, Mobilibook, MonsieurToussaintLouverture, OlivierMorattel, Onlit, Mama, Mardaga, MKF, Mosquito, LeMotetlereste, LesMoutonsélectriques, LaMusardine, NoirsurBlanc, NouveauMonde, LesNouveauxAuteurs, L'Ogre, Opoto, Opportun, HeloisedOrmesson, Pantheon, LePassage, PassageNordOuest, LePassagerClandestin, LePasseur, Paul&Mike, Paulsen, Pearson, Perrin, Persée, PetitFuté, LesPetitsmatins, LesPetitsPlatons, Phébus, PhilippePicquier, Pictorus, PierreGuillaumedeRoux, Piranha, Plénitude, Plon(en partie), ePoints, LePommier, Prat, PremierParallèle, Privat, Publienet, PUB, PUF, PUG, PUR, Quadrature, Quae, LeQuartanier, 404Editions, QuidamEditeur, Rémanence, Renaissancedulivre, Reveurs, PhilippeRey, Riez, RobertLaffont/Bouquins, Rocher, Ruedel'Echiquier, RuedesPromenades, Rustica, SergeSafran, SciencesHumaines, Scrineo, Séguier, LeSerpentàPlumes, Silène, Slatkine&Co, Sonatine, Sonneur, ThierrySouccar, Steinkis, StoryLab, Super8, Syllepse, Tallandier, Trinome, LeTripode, Ulmer, Vendémiaire, Verdier, LeVerger, LeVergerdesHesperides, AndréVersaille, LaVilleBrûle, LaVolte, SabineWespieser, Wombat, Xyz, Yago, Zoé, Zulma

A cette liste il convient de rajouter aussi les éditeurs exclusivement numériques. Plus de 80, la liste est ici. Tous proposent leurs titres sans DRM, hormis les éditeurs d'applications qui restent liés à des DRM imposés.

Merci de m'en signaler d'autres que j'aurais pu oublier.

Pour info dans l'espace francophone, 90% des titres des éditeurs québécois sont également proposés sans DRM.

MAJ : 21/05/2018

Je joins cette excellente vidéo mise en ligne par le site April.

Google en pourvoyeur de l'offre illégale

Google interpellé sur son référencement bien généreux de l'offre illégale. Il prévoit de nouvelles mesures pour limiter la visibilité des sites qui violent le droit d'auteur. "Le moteur de recherche devrait en particulier dégrader le référencement de certaines plateformes afin qu'elles n'apparaissent plus dans les premières pages de ses résultats. Il n'est pas question de désindexer les plateformes incriminées, mais bien d'en limiter la fréquentation en les présentant moins souvent dans les premiers résultats d'une recherche" (via Numerama). En attendant, une simple recherche sur Patrick Modiano, le nouveau prix Nobel de littérature, avec les deux mots "modiano ebook" vous fera tomber sur un pack de 20 de ses livres en 6ème position. Merci Google.

Etats-Unis: l'ALA interpelle Adobe

Cela n'aura pas tardé. Après les révélations la semaine dernière autour de la sécurité du transfert des données à l'utilisation d'Adobe Digital 4, l'ALA (American Library Association) a demandé officiellement à Adobe d'apporter très rapidement les correctifs nécessaires. Des centaines d'établissements et des dizaines de milliers de lecteurs sont concernés à travers eux. «Les gens attendent et ont droit à ce que leurs lectures restent privées. Les bibliothèques sont garantes de la confidentialité des dossiers de leurs usagers», a déclaré la présidente de l'ALA, Courtney Young. «La transmission en ligne non cryptée des données du lecteur d'une bibliothèque est tout simplement incroyable; elle contourne les lois de plusieurs États à travers tout le pays, qui protègent la confidentialité de nos lecteurs. De plus, cela n'affecte pas que les usagers des bibliothèques, c'est une violation grave de la vie privée pour tous les utilisateurs d'Adobe Digital Editions 4." Une mise à jour a été promise dans les semaines qui viennent par Adobe, qui a confirmé que l'utilisation des données restait celle qui est encadrée par les contrats de licences (voir sur le site).

Domaine public : interview d'Isabelle Attard

Très intéressante interview de Isabelle Attard (députée Nouvelle Donne à l’Assemblée Nationale depuis juin 2012) sur le domaine public, son image et sa vocation. Elle revient notamment sur le très controversé BNF-Partenariats, une numérisation avec des aspects restrictifs qui s'écarte de sa vocation d'ouverture au plus grand nombre. "Oui, ça fait mal mais on va partager..." (via Romaine Lubrique).

Adobe répond sur la collecte des données dans ADE 4

De très nombreuses réactions hier aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne à propos du billet de Nate Hoffelder qui révêlait les pratiques d'Adobe à partir de son logiciel ADE en version 4. Aucune réaction de la part des éditeurs français, pas un mot sur Livres-Hebdo. Nos lectures données en pâture en clair par Adobe (qui en profiterait même pour fouiller dans nos disques durs), les libraires et les bibliothèques pris en otages par rapport à leurs clients et usagers, pas très grave sans doute. Clément Laberge, chez le distributeur québécois De Marque, a réagit sur Twitter hier: "Il ne fait pas de doute que c'est inacceptable —et que cela soulève des débats qui dépassent largement le seul cas Adobe". Adobe justement qui a répondu hier en communiquant sur DigitalBookWorld. Il a bien reconnu qu'il récoltait des informations et en a donné la liste:

Adobe confirme certains détails des récents rapports publiés par TheDigitalReader et Ars Technica. Adobe Digital Editions 4, la dernière version de la plate-forme d'ebook largement utilisée, organise bien la collecte de nombreuses données sur les habitudes de lecture d'ebook de ses utilisateurs.

Selon Nate Hoffelder de TheDigitalReader: "Adobe recueille des données sur les ebooks qui ont été ouverts, les pages qui ont été lues, et dans quel ordre."

En réponse, Adobe a confirmé que la collecte de ces données regroupant les pratiques sont effectivement en place. "Adobe Digital Editions permet aux utilisateurs de visualiser, de gérer des livres numériques et autres publications numériques, dans leurs capacités à lire sur leurs appareils préférés -qu'ils achètent ou empruntent". Adobe poursuit:

"Toutes les informations recueillies par l'utilisateur sont collectées uniquement à des fins telles que la validation de la licence et de faciliter la mise en œuvre de différents modèles de licence pour les éditeurs. En outre, ces informations ne sont enregistrées que pour le livre numérique en cours de lecture par l'utilisateur et non pour toute autre eBook dans la bibliothèque de l'utilisateur ou en lecture/ disponible dans n'importe quel autre lecteur. La vie privée de l'utilisateur est très importante pour Adobe et toutes les informations sur la collecte des données dans le logiciel Adobe Digital Editions est en ligne avec le contrat de licence de l'utilisateur final et la politique de confidentialité d'Adobe.

Mise à jour: Hoffelder a rapporté que le logiciel Adobe Digital Editions semblait recueillir des informations sur sa bibliothèque entière d'ebooks et pas seulement les titres vus à travers le logiciel Adobe Digital Editions. Dans un échange postérieur avec Adobe, qui comprenait le fichier d'Hoffelder affecté à l'appui de cette suspicion, la société a réitéré sa déclaration antérieure selon laquelle "les informations ne sont enregistrées que pour le livre numérique en cours de lecture par l'utilisateur et non pour toute autre eBook dans le mode de bibliothèque ou en lecture/ disponible dans n'importe quel autre lecteur ".

Selon les derniers rapports, les données semblent transiter sur les serveurs d'Adobe en texte clair, qui fait craindre que des tiers pourraient facilement avoir accès à elles.

Mise à jour: Adobe reconnaît que la transmission de données non cryptées pourrait poser un risque pour la sécurité: "S'agissant de la transmission des données recueillies, Adobe est en train de travailler sur une mise à jour pour résoudre ce problème". Adobe dit en outre que plus d'informations viendront au moment de cette mise à jour.

Dans sa déclaration cet après-midi, Adobe énumère les données qu'il recueille grâce à Adobe Digital Editions:

• Nom d'utilisateur: le nom d'utilisateur est recueilli pour authentifier l'utilisateur.
• Device ID: ID de l'appareil est collecté à des fins Digital Right Management (DRM) afin que les éditeurs limitent généralement le nombre d'appareils d'un livre numérique ou la publication numérique qui peuvent y être lus.
• ID certifié App: le Certified App ID est collecté dans le cadre du flux de travail de la DRM pour s'assurer que les applications certifiés peuvent rendre un livre, réduisant le craquage et l'implémentation caduque de la DRM.
  
• Device IP: l'adresse IP de l'appareil est recueillie pour déterminer la zone de géo-localisation, car les éditeurs ont différents modèles de tarification en place en fonction de l'emplacement du lecteur, acheter un eBook donné ou de la publication numérique.
• Durée pendant laquelle le livre a été lu: cette information est recueillie pour faciliter les modèles de tarification limités ou mesurés afin que les éditeurs ou distributeurs facturent les lecteurs sur une base d'une durée d'un livre lu. Par exemple, un lecteur peut emprunter un livre pour une période de 30 jours. Alors que certains éditeurs/ distributeurs facturent pendant 30 jours à compter de la date du téléchargement, d'autres suivent un modèle de tarification mesurée et facturent pour le temps réel qu'un livre est lu.
• Pourcentage du livre lu: ces renseignements sont recueillis pour permettre aux éditeurs de mettre en œuvre des modèles d'abonnement dans lesquels ils peuvent facturer en fonction du pourcentage de la lecture du livre. Par exemple, certains éditeurs facturent seulement un pourcentage du prix total si seulement un certain pourcentage du livre est lu.

En outre, les données suivantes sont fournies par l'éditeur dans le cadre de la licence actuelle et DRM pour l'eBook:

• Date d'achat / téléchargement
• ID du distributeur et Adobe URL de l'opérateur du serveur de contenu
• Métadonnées du livre fournies par l'éditeur (y compris le titre, auteur, liste de prix de l'éditeur, le numéro ISBN)

Adobe Digital Editions est utilisé par un grand nombre de lecteurs de livres numériques, y compris les éditeurs et les usagers de bibliothèques. Alors qu'Adobe soutient que ses pratiques de suivi des données sont dans les limites de ses accords d'utilisation et la politique de confidentialité, la portée du programme semble venir comme une surprise pour beaucoup.

Adobe a été contacté pour des éclaircissements et des informations supplémentaires, notamment si Adobe Digital Editions 4, qui a été lancé le 8 septembre dernier, est la seule version de la plate-forme qui ait fait l'objet du programme de collecte de données qu'Adobe présente aujourd'hui. Les versions antérieures semblent jusqu'ici ne pas être affectées. Nous mettrons à jour ce billet dès que d'autres d'informations seront disponibles.

Mise à jour: Adobe n'a pas directement abordé les rapports que les versions précédentes de la plate-forme ne sont pas soumis à la collecte de données, mais il affirme que les accords d'utilisation régissant les versions 3 et 4 ne diffèrent pas par rapport aux données de l'utilisateur. Un porte-parole Adobe dit: "Alors que les capacités des produits supplémentaires ont été ajoutées dans la version 4 pour faciliter les besoins des éditeurs et d'autres modèles d'affaires, le contrat de licence de l'utilisateur final et la politique de confidentialité ne nécessitent pas de changements. Les informations recueillies par l'utilisateur dans les versions 3 et 4 sont collectées uniquement à des fins telles que la validation de la licence et de faciliter la mise en œuvre de différents modèles de licence par les éditeurs".

Un effort de transparence à reconnaître de la part d'Adobe. Des informations que l'on souhaiterait données par d'autres acteurs qui ne communiquent absolument rien. Pour moi les inquiétudes qui restent portent sur la sécurité du transfert des données et la collecte d'informations sur les livres non présents dans ADE4. Bien flou tout cela. Comme je vous le disais hier, en attendant que des mises à jours interviennent et que toutes les informations claires soient données, je vous invite à revenir à la version Adobe Digital Editions 2 que vous trouverez ici. Faites passer le message autour de vous. Videz votre bibliothèque ADE et ne vous en servez que pour télécharger le livre numérique sous DRM. Si vous ouvrez des livres de votre bibliothèque qui ne sont pas sous DRM, ne les copiez pas dans la bibliothèque ADE (une demande vous est systématiquement demandée à la fermeture du fichier).

Royaume-Uni : il est légal de copier à usage privé

Le Royaume-Uni avance depuis plusieurs mois sur le terrain de la légalisation des copies à usages privés. Avec la multiplication des supports, il devient inacceptable pour le consommateur de ne pas pouvoir copier et transférer des contenus culturels achetés légalement. J'en avais parlé au printemps dernier. Des mises à jour ont été faite début octobre avec un certain nombre de nouveaux documents disponibles sur le site du gouvernement britannique. J'ai traduit ce court passage qui traduit bien l'évolution en cours:

Des orientations pour les consommateurs

Des copies personnelles pour un usage privé

Qu'est-ce qui a changé?
Le droit d'auteur a été modifié pour permettre de réaliser des copies personnelles des médias (ebooks, fichiers vidéo ou musique numérique, etc) que vous avez acheté, à des fins privées telles que le changement de support ou de sauvegarde.
Avant ce changement à la loi, il n'était pas légal de copier de la musique que vous aviez acheté sur un CD sur votre lecteur MP3. Les changements, qui s'appliquent à partir du 1er octobre, une mise à jour du droit d'auteur pour faire de ce droit, aussi longtemps que vous possédez ce que vous copiez, par exemple un album de musique, et que la copie que vous faites est pour votre usage privé.
Vous êtes également en mesure de copier un livre ou un film que vous avez acheté pour l'un de vos appareils sur un autre de vos appareils, sans contrefaçon des droits d'auteur.
Cependant, il est toujours illégal de faire des copies pour les amis ou la famille, ou pour faire une copie de quelque chose que vous ne possédez pas ou avez acquis illégalement, sans l'autorisation des propriétaires du droit d'auteur. Donc vous ne pouvez pas faire des copies de CD pour vos amis, copiez des CD empruntés à des amis, ou de copier des vidéos téléchargées illégalement sur des sites de partage de fichiers.
La loi vous permet de faire des copies sur n'importe quel appareil que vous possédez, ou sur un support de stockage personnel en ligne, comme un cloud privé. Cependant, il est illégal de donner à d'autres l'accès aux copies que vous avez fait, y compris, par exemple, en permettant à un ami d'accéder à votre stockage en cloud personnel.

Adobe espionne les lecteurs, collecte des données sur nos bibliothèques

Quand pourra-t-on en finir avec Adobe? C'est la question qui vient naturellement à la lecture du billet publié hier sur TheDigitalReader. Une alerte de plus -nous en avions déjà eu au printemps dernier de la part de spécialistes de ces questions-, mais qui pose aujourd'hui clairement le problème de l'utilisation qui est faite des données sur nos bibliothèques personnelles. Je donne une traduction complète de ce billet tant il interpelle sur la politique suivie par Adobe avec sa version ADE4. Il serait enfin temps que les éditeurs européens agissent enfin solidairement pour clarifier les conditions dans lesquelles Adobe utilise les données de millions de lecteurs à travers toute l'Europe. C'est aussi à la Commission Européenne de se pencher sur ce problème, tant l'échelle est importante aujourd'hui avec le développement de la lecture numérique dans tous les pays. En France on pense également au développement de PNB (Prêt numérique en bibliothèque), un dispositif qui doit absolument être clarifié quant aux informations que récupère effectivement Adobe au niveau des bibliothèques et des abonnés concernés. La traduction du billet de Nate Hoffelder:

Adobe vient de nous faire une démonstration éloquente de la manière dont il traite aujourd'hui les questions de sécurité et de confidentialité.

Un ami hacker m'a alerté sur le niveau de violation de la sécurité et de la vie privée de la part d'Adobe. Celui-ci examinait la DRM d'Adobe à des fins éducatives quand il a remarqué que Adobe Digital Editions 4, la nouvelle version de l'application de lecture d'Epub d'Adobe, semblait envoyer un très grand nombre de données vers les serveurs d'Adobe.

Cette source m'a dit, et je peux le confirmer, qu'Adobe suit les utilisateurs au travers de l'application et télécharge les données sur leurs serveurs (Adobe a été contacté à l'avance de cette publication, mais a refusé de répondre).

Pour être clair, je peux aussi vous dire que Benjamin Daniel Mussler, le chercheur en sécurité, qui a trouvé la faille de sécurité sur Amazon.com, a également testé cela à ma demande et l'a vu de ses propres yeux.

Adobe recueille des données sur les livres numériques qui ont été ouverts, les pages qui ont été lues, et dans quel ordre. Toutes ces données, y compris le titre, l'éditeur, et d'autres métadonnées sur le livre sont actuellement envoyées au serveur d'Adobe en texte clair.

Je ne plaisante pas; Adobe n'est pas seulement connecté à ce que les utilisateurs font, il procède aussi à l'envoi de ces données sur leurs serveurs en clair, d'une façon telle que toute personne observant l'accès aux serveurs peut librement tout écouter et tout savoir.

Mais attendez, il y a plus.

Adobe n'est pas seulement en train de traquer ce que les utilisateurs font avec ADE4; cette application a également été scanné mon ordinateur, organiser la collecte des métadonnées de tous les ebooks installés sur mon disque dur et le téléchargement de ces données envoyé sur les serveurs d'Adobe.

Pour être clair, ce qui inclut non seulement les ebooks j'ai ouvert avec ADE4, mais aussi les ebooks que je stocke dans Calibre et chaque ebook en Epub que j'installe sur mon disque dur.

Juste pour montrer que je ne suis ni en train d'exagérer ni d'être sous l'influence d'un quelconque médicament, en voici la preuve.

     ADE-4-datacollector
     données adobe

Le premier fichier prouve que Adobe suit les utilisateurs au travers de l'application, tandis que le second montre que Adobe indexe ma collection d'ebooks.

Les deux fichiers ci-dessus ont été générés en utilisant les données recueillies par une application appelée Wireshark. Cette petite application astucieuse peut être utilisé pour connecter l'ensemble des informations qui sont envoyés ou reçus par l'ordinateur via un réseau. Muussler et moi, nous avons vu que les données ont été envoyées à 192.150.16.235, l'une des adresses IP d'Adobe. Wireshark connecte toutes les données envoyées à Adobe et sur ​​demande réinjecte les fichiers texte.

Il s'agit d'une violation caractérisée de la vie privée et de la sécurité à un niveau tel que je passerais sur les aspects techniques et encore moins sur les aspects juridiques soulevés.

Sur le plan technique, ce genre d'erreur n'est pas nouvelle. De nombreuses applications ont été pris en train d'envoyer des données en texte clair, et d'autres ont été surprises à capturer des données sans autorisation (des carnets d'adresses mail, par exemple). De plus, LG a été pris dans une violation de la confidentialité très similaire  en novembre dernier lorsque l'un de leur Smart TV a été surpris à télécharger les métadonnées de fichiers privés d'un utilisateur vers les serveurs de LG -et comme Adobe, ces données ont été envoyé en texte clair.

Je partage ces détails qui ne sont pas là pour excuser ou justifier Adobe, mais pour vous montrer que c'est une erreur stupide et crétine, que Adobe aurait vu venir à bout s'ils avaient eu ne serait-ce que le cerveau d'un poisson rouge.

En ce qui concerne les aspects juridiques, je ne suis toujours pas sûr de combien de lois sur la protection de la vie privée ont été violés. La plupart des États américains ont des lois sur la vie privée sur les livres empruntés dans les bibliothèques; si l'application a été installé dans une bibliothèque ou utilisée avec un ebook d'une bibliothèque alors ces lois n'ont pas été respectés. De plus, Adobe peut avoir également violé les sections de protection des données de la FERPA, les droits à l'éducation familiale et la vie privée, et des lois similaires adoptées par les États comme la Californie (je vais devoir laisser un avocat répondre à ce sujet).

Et puis il y a les lois européennes sur la confidentialité, dont certaines font les lois des États-Unis très laxistes en regard.

En parlant de l'Europe, la Foire du Livre de Francfurt s'ouvre cette semaine. Adobe sera présent sur les stands, et quelque chose me dit qu'ils ne seront pas déçu du voyage (pour ma part j'ai l'espoir que la direction d'Adobe sera présente pour être interrogé).

En tout cas, je vous recommande fortement en tant qu'utilisateurs d'éviter de mettre à jour les applications d'Adobe. Heureusement pour nous, il existe des alternatives.

Plutôt que d'utiliser ADE 4, je vous suggère d'utiliser une application fournie par Amazon, Google, Apple ou Kobo. Amazon utilise le format Kindle, et chacune des trois dernières plates-formes d'ebook utilise sa propre DRM unique et le format Epub comme format de fichier à l'intérieur de leurs applications (Google et Kobo vous permettront de télécharger un ebook qui peut être lu dans Adobe DE, que la DRM n'est pas utilisé en interne soit par Kobo ou Google).

Chacune de ces quatre plates-formes sont sensibles à la faille de sécurité d'Adobe. Bien sûr, je ne peux pas dire avec certitude si ces plates-formes sont plus sûres et privées qu'Adobe, mais je suis sûr qu'elles seront plus dans le respect de la sécurité dans les prochaines semaines.

PS: à lire également le billet d'Eric sur Survol.

La Cour de justice européenne en faveur des bibliothèques

Communiqué de l'AFP jeudi dernier à propos d'une décision importante à la Cour de justice de l'Union Européeene au Luxembourg: "Les États de l’Union européenne peuvent autoriser les bibliothèques à numériser, sans l’accord des titulaires de droits, certains livres de leur collection si c’est pour les proposer à leurs usagers sur leurs terminaux de lecture électronique, a tranché jeudi la Cour de justice de l’Union Européenne. Les autorités allemandes avaient saisi la Cour de Luxembourg pour qu’elle les aide à trancher un litige entre l’Université technique de Darmstadt et un éditeur allemand, Eugen Ulmer KG. La bibliothèque de l’université a numérisé un livre édité par Eugen Ulmer avant de le proposer sur ses postes de lecture électronique. Or, elle a refusé l’offre de la maison d’édition d’acquérir et d’utiliser sous forme de livres électroniques les manuels qu’elle édite, y compris le livre en question. Eugen Ulmer a alors cherché à empêcher l’université de numériser le livre et demandé que les usagers de la bibliothèque ne puissent l’imprimer à partir des postes de lecture électronique ni le stocker sur une clé USB. La Cour de justice de l’UE a estimé que les bibliothèques pouvaient se prévaloir d’une exception prévue par la directive européenne sur le droit d’auteur au profit des terminaux spécialisés. Si une bibliothèque ne pouvait le faire, argumente-t-elle notamment, elle «ne pourrait pas réaliser sa mission fondamentale ni promouvoir l’intérêt public lié à la promotion des recherches et des études privées». En revanche, rendre les oeuvres numérisées accessibles au public par le biais de terminaux de lecture «ne saurait permettre aux particuliers d’imprimer les oeuvres sur papier ni de les stocker sur une clé USB» à partir de ces terminaux, ajoute la Cour. Elle laisse cependant aux États membres la possibilité, «dans les limites et les conditions fixées par la directive», de prévoir des exceptions en permettant aux utilisateurs d’une bibliothèque d’imprimer les oeuvres ou de les stocker sur une clé USB à condition «qu’une compensation équitable soit versée aux titulaires de droits»." Le communiqué de presse est ici.

Bibliothèques de Grenoble : ouverture de Bibook, l'offre de livres numériques PNB

Après Montpellier et Aulnay-sous-Bois la semaine dernière (toutes deux avec Archimed), une nouvelle bibliothèque-pilote ouvre une offre dans le cadre de PNB (Prêt Numérique en Bibliothèque). C'est Bibook, le portail des Bibliothèques Municipales de Grenoble. L'annonce avait été faite début janvier du choix de DeMarque comme développeur technique. C'est la librairie Feedbooks qui a aussi rejoint le projet. L'ouverture aura lieu lundi prochain, le 15 septembre. L'adresse du portail Bibook est ici. Je remercie Guillaume à Grenoble de m'avoir proposé de tester le service il y a quelques mois en avant-première.

Une bonne idée d'avoir un portail d'entrée pour cette offre. En tant qu'abonné de la bibliothèque déjà inscrit, on s'enregistre facilement. Des interfaces très bien faites pour découvrir les livres disponibles, les thématiques, les sélections, le catalogue complet. Un palmarès également, avec le top des plus empruntés. Une navigation agréable, des versions ePub comme PDF au choix. A signaler que le prêt simultané est une première, développé spécifiquement selon le cahier des charges PNB. Celui-ci fait partie du cœur du projet: il est négocié dans les offres des éditeurs, comme l'un des critères de l’offre PNB, avec la durée de la licence et le nombre total de prêts. Il est valable pour tous les livres, plus besoin d'attendre un livre déjà emprunté par un autre lecteur. Des guides et des tutoriels bien faits sont également présents.

J'ai réalisé quelques copies d'écrans pour que vous vous rendiez compte de Bibook (quand j'ai testé c'était encore BibLN). Cliquez sur les images pour agrandir. On récupère très facilement directement son livre (avec un message complémentaire sur sa boite mail) sur l'interface ADE (Adobe Digital Editions) qu'il faudra bien évidemment installer sur votre ordinateur si ce n'est déjà fait. Une procédure habituelle pour exporter sur sa liseuse ou sur sa tablette (via Aldiko, Mantano, BlueFire, toujours synchronisés avec un compte Adobe). Les fichiers téléchargés sont chronodégradables, votre livre à lire sur une période de trois semaines. C'est la libraire Le Square à Grenoble qui est partenaire en tant que fournisseur.

Prêt numérique donc. Vous disposez de 21 jours devant vous. Après, le fichier ne s'ouvrira plus. A titre personnel je comprend bien que je ne peux pas disposer du fichier de manière illimitée, comme si l'on ne rendait jamais les livres à la bibliothèque. Un tel contrat ne me choque pas, pas de dogmatisme. Quelle raison y aurait-il encore à aller acheter des livres numériques dans des librairies? Par contre 21 jours, c'est un peu court, surtout pour des bons pavés. 4/5 semaines me semblerait plus convaincant. Vous pouvez emprunter jusqu'à 5 livres en même temps. Une chronodégradabilité avec une DRM et une gestion avec Adobe ADE, vous me direz. Certes oui, PNB ne s'affranchit pas malheureusement des contraintes de tout lecteur de livres numériques mais pas plus de clics que pour les offres commerciales. Ce qui est cependant intéressant, c'est que Bibook propose une gestion parfaitement semblable à l'offre commerciale. Tout lecteur expérimenté s'y retrouvera très aisément dans sa propre bibliothèque, les livres repérés avec une durée de lecture. Tout nouveau lecteur qui n'a jamais acheté de livres numériques pourra se familiariser avec les procédures de téléchargement. A signaler des guides de démarrage très bien faits. Une bonne façon de se former au livre numérique, une très bonne raison de se rapprocher de sa bibliothèque.

Un beau travail que ce Bibook. Même s'il démarre seulement, on devine toutes les potentialités. La gestion du livre numérique en bibliothèque devient enfin facile et conviale pour les usagers. Les bibliothécaires sont bien à même de recommander les livres au gré de leurs choix. Compliments à la Bibliothèque de Grenoble et ses différents partenaires. J'ai découvert quelques perles grâce aux bibliothécaires, merci. Voilà qui devrait permettre de populariser les offres de livres numériques en bibliothèques. J'espère que ce type d'offres pourra se déployer dans un maximum d'établissements, même celles qui disposent de moyens réduits. C'est là tout l'enjeu. Beaucoup de bibliothèques au Québec se sont équipées, c'est un grand succès. Pas de raison que cela ne s'exporte pas chez nous! Les grenoblois ont bien de la chance. Personnellement, je me réjouirais de pouvoir disposer rapidement d'une telle offre dans ma propre bibliothèque. Une bonne source d'inspiration pour mes lectures et un petit soulagement pour mon porte-monnaie en ces temps de livres numériques bien chers.

PS: des précisions supplémentaires apportées par Guillaume de la Médiathèque de Grenoble.

"Un détail: la durée de prêt de 21 jours est courte, nous en sommes tous convaincus, mais c’est temporaire, elle est liée à la durée de prêt imposée par Gallimard pour le moment. Cela devrait évoluer vers 28 jours, la durée de prêt des livres physiques dans les bibliothèques municipales de Grenoble. Dans les recommandations des bibliothèques au sein du projet PNB, il a été demandé que les bibliothèques puissent choisir elles-mêmes la durée de prêt, dans la limite technique de 59 jours, imposée par la DRM Adobe. Cette recommandation a été retenue, à ma connaissance."

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

DRM: Random House bouge en Allemagne

Allons-nous assister à un tournant sur le front des DRMs? Ces verrous qui bloquent les usages de nos livres numériques. C'est la question que l'on peut légitimement se poser avec l'annonce qui vient d'être faite en Allemagne. L'éditeur Penguin, filiale du groupe Random House qui appartient à Bertelsmann, aurait supprimé les restrictions de la DRM Adobe chez plusieurs détaillants, optant pour une solution de watermark (tatouage numérique). C'est le site Lesen qui a donné cette information aujourd'hui. D'autres filiales seraient aussi concernées. A prendre quand même avec beaucoup de prudence, pas d'annonce officielle encore du côté de Penguin/ Random House. Un premier domino dans l'édifice? Si c'est bien confirmé, le petit pingouin ne serait décidément pas manchot (via TheDigitalReader). Côté français, le débat avance aussi. Je sais par certains détaillants que le taux du catalogue sous DRM "baisse doucement mais sûrement". A cause d’incompatibilités techniques, notamment du côté des ePub3, certains éditeurs "ne seraient plus dans l’opposition idéologique à tout refuser ce qui n’est pas sous DRM". A suivre, d'abord du côté de nos amis allemands, on rêverait d'annonces à la prochaine Foire de Frankfurt en octobre.

PS: retour à la réalité malheureusement, l'espoir n'aura été que de courte durée. C'est finalement une erreur technique qui était en cause. Le pingouin reste enchainé.

Les députés écologistes redemandent une TVA élevée pour les livres sous DRM

Nouvelle tentative à l'Assemblée Nationale pour faire ajouter un amendement à l’article 278‑0 bis du code général des impôts sur la tva du livre numérique, qui viserait à traiter différemment les livres numériques qui sont soumis à une licence d'exploitation contrayante pour l'utilisateur (via ZDNet).

"La vente de livres sous une forme dématérialisée est en pleine croissance. Le marché est encore réduit par rapport à celui des livres papier, mais les prévisions laissent à penser que ce secteur continuera à se développer. Les principaux acteurs ont profité de leur avance pour constituer des écosystèmes fermés. Lorsque l’on regarde les contrats de vente qu’ils proposent, on réalise facilement que ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture. Ces licences contiennent bien plus de contraintes que celles entourant la vente d’un livre papier (notamment concernant l’épuisement des droits).

Alors que la majorité des acteurs concernés (auteurs, éditeurs, bibliothécaires, responsables politiques) appellent à un plus grand respect des droits des lecteurs, notamment en essayant de promouvoir l’interopérabilité des livres en format électronique, il nous paraît important de favoriser les vendeurs qui respectent ce principe.

Nous proposons donc que seuls les livres électroniques vendus en format électronique ouvert puissent bénéficier de la TVA à taux réduit. Les systèmes à base de licence de lecture qui enferment le client avec un logiciel spécifique n’en bénéficieront plus.

Cette incitation fiscale à la vente de livres permettra aux éditeurs de se recentrer sur leur métier principal, sans dépenser des fortunes en mesures de protection qui finissent toutes par être contournées.

Ce changement sera transparent du point de vue du client, puisque c’est l’éditeur qui fixe le prix final du livre.

Aujourd’hui, la TVA est payée dans le pays de localisation fiscale du vendeur en Europe. Cela changera au premier janvier 2015, lorsque la TVA sera payée dans le pays de l’acheteur. Il est donc important d’opérer ce changement dès maintenant, afin que les acteurs concernés puissent anticiper. C’est pourquoi nous proposons que cet amendement soit mis en œuvre à partir du 1^er janvier 2015."

A titre personnel, je soutiens de manière inconditionnelle cet amendement. Il faudra bien faire un jour la différence entre deux modèles de distribution qui n'ont strictement rien à voir pour le consommateur. Un débat sur les DRM qui est ouvert également en Grande-Bretagne depuis le début de l'année. La sanction financière est la seule façon de lutter efficacement contre l'hégémonie des plateformes propriétaires pour qu'elles fassent évoluer leurs modèles en distribuant des livres ouverts, je m'en étais longuement expliqué il y a quelques mois avec le livre de Samuel Beckett, libérons Molloy!

PS: 27/06/14: amendement rejeté sans surprises, à lire le billet sur NextImpact.

La République des Lettres, c'est Relire avant l'heure

Graham Greene, Malcolm Lowry, Yukio Mishima, Karen Blixen, Horace Mc Coy, Henry Miller, Thomas Mann, Hermann Hesse, Boris Pasternak dans le domaine étranger. Louis Guilloux, René Crevel, Antonin Artaud, Colette, Paul Nizan, Roger Vailland, Henri Calet, Aimé Césaire côté domaine français. Et j'en passe bien d'autres.

Quel éditeur n'aimerait-il pas présenter un tel catalogue? Ne cherchez plus, ce sont les parutions au format numérique de La République des Lettres depuis ce seul début d'année, des titres présents chez tous les libraires numériques, Amazon, Apple, Fnac, même Ombres Blanches, Le Divan ou Dialogues, distribution Immatériel. Toujours la même mention "Texte intégral révisé précédé d'une introduction et suivi d'une biographie". Jamais aucune mention sur les traductions pour les textes étrangers. La République des Lettres, plus besoin de Relire, c'est Relire avant l'heure!

Livre numérique : seulement le droit de se taire...

A lire le billet de LettresNumériques qui revient sur les droits des lecteurs numériques. On ne peut pas dire que nous soyons gâter en la matière. Format propriétaire, limitation des usages et du nombre d'appareils, impossibilité des prêts, suppression à terme des livres, déni des auteurs et des éditeurs qui souhaitent des modèles ouverts, solidification des monopoles anglo-saxons. C'est beaucoup. La Grande-Bretagne avance sur le sujet début juin prochain. La bonne façon en effet serait peut-être d'attaquer le portefeuille, comme l'avait soulevé la députée Isabelle Attard dans le débat à l'Assemblée Nationale à la fin de l'année dernière. Taxer à 20% les offres de livres numériques verrouillés, assimilées tout à fait à un service. A relire mon propre billet en novembre dernier. Pour l'instant nous n'avons en effet que "le droit de se taire"...

Rencontres de la Sofia : livre numérique et droit d'auteur

"Le livre numérique: quelle influence sur le droit d'auteur?". C'est le thème d'une table-ronde organisée par la Sofia le 15 mai prochain. Modérée par le directeur de la Sofia Christian Roblin, elle rassemblera Jean-Michel Bruguière, avocat et professeur à l'Université Grenoble-Alpes, Jean-Claude Bologne, président de la SGDL, Christine de Mazières, déléguée générale du SNE et Alain Absire, président de la Sofia. Elle aura lieu à la Maison de la Poésie entre 18h30 et 20h. Tous les détails sur le site.

6 mai : journée internationale contre les DRM

Demain, 6 mai, journée internationale contre les DRM, des détails sur le site DefectivebyDesign. Lire le billet de TheDigitalReader qui revient sur l'événement. Pour ce qui nous concerne dans le livre, une situation bien triste pour les lecteurs. Amazon, Apple, Google, aucun livre disponible sans DRM sur leurs sites, alors que 39% des titres en France sont proposés par les éditeurs sans DRM ou avec un seul tatouage numérique sans contraintes pour le lecteur. L'exemple des Pays-Bas à suivre. Une année de plus sous le signe de la domination des plateformes anglo-saxonnes. Jusqu'à quand? Et si, comme moi, vous n'achetiez aucun livre avec une DRM pendant ce mois de mai? Plus d'une centaine d'éditeurs français s'engagent dans le "sans DRM", la liste actualisée ici.

PS: à signaler les commentaires de David Quefellec (ePagine) qui circonscrit parfaitement le problème et les enjeux.

Royaume-Uni : un vent se lève enfin

Non, ce n'était pas un poisson d'avril. C'est vrai que l'annonce qui a été faite cette semaine par le Royaume-Uni et effective au 1er juin prochain, est une avancée très importante pour les lecteurs à disposer librement des livres numériques qu'ils achètent. Formats propriétaires, limitation de copies, interdiction de copies de sauvegarde, bibliothèques verrouillées, livres perdus, appareils inutilisables, la liste est longue des restrictions qui touchent tout ceux qui achètent des livres numériques et jouent pleinement la carte de l'offre légale. "Dégoûtés d'être honnête", combien de fois les commentaires reviennent sur le sujet. Des restrictions qui nous sont toutes imposées par des acteurs anglo-saxons -luxembourgeois devrais-je ajouter-. On se rappelle du débat porté, malheureusement sans lendemain, par la députée Isabelle Attard à l'Assemblée Nationale en novembre dernier. C'est un signal fort que la défiance arrive enfin par le Royaume-Uni. Il est temps que l'Europe s'empare enfin de ces sujets qui touchent à nos libertés. De quoi avoir envie de prendre la nationalité britannique au 1er juin! Le document à traduire fissa pour nos politiques français pour s'en inspirer est ici.

Le Royaume-Uni légalise la copie personnelle à usage privé

Une décision importante au Royaume-Uni. Une mise à jour du droit d'auteur va conduire à partir du 1er juin prochain à lever les interdictions qui sont faites pour les particuliers à disposer librement des contenus culturels qu'ils achètent, CD, DVD, mais aussi ebooks (livres numériques). Selon la loi actuelle, il est en effet interdit de réaliser des CD/ DVD de sauvegarde, de reformater un livre numérique pour le transférer sur un autre appareil. En vertu des nouvelles dispositions sur le droit d'auteur, chacun pourra librement transférer des contenus achetés sur les supports de son choix pour un usage personnel. Il restera bien entendu interdit de faire des copies pour les amis et la famille. En ligne de mire côté livre numérique, bien évidemment, le format propriétaire d'Amazon. Chaque britannique devrait pouvoir librement reformater les livres qui'il aura acheté sur Amazon, pour utiliser un autre appareil supportant le format ePub ou PDF. L'usage d'un logiciel libre comme Calibre pour le livre numérique, y compris l'extension pour supprimer les DRM (qui empêchent de fait le reformatage), deviendrait complètement légal au Royaume-Uni. Exit aussi les limitations à six appareils imposées par la DRM Adobe, désormais des limitations sans fondements. La page sur le site officiel de l'IPO (Intellectual Property Office) est ici et le document explicatif. Une décision qui devrait accélérer la réflexion sur l'abandon des DRM en Europe. J'espère que la France prendra au bond cette avancée, que nous ne soyons pas moins avancés que nos voisins anglais sur ces questions importantes pour le libre usage personnel de nos contenus numériques (via ArsTechnica).

Musso : son nouveau livre "Central Park" piraté le soir même

Le nouveau livre de Guillaume Musso "Central Park", tout juste mis en vente hier. Il est déjà apparu le soir même sur les sites torrents, trouvable en quelques mots clés sur Google, merci à celui-ci. Déjà plus de 1.200 téléchargements. Ce titre vient même rejoindre un pack complet des livres de l'auteur, impeccablement référencé lui aussi.

PS: pour mémoire, à relire le billet de Clément il y a trois ans déjà. A l'époque l'“offre” pirate n’était pas à portée du néophyte (une simple recherche Google ne permettait pas encore de trouver l’ebook). C'est le progrès...

Des best-sellers sans DRM: il est où le problème ?

"Le Chardonneret" de Donna Tartt aux Editions Plon, en tête des meilleures ventes de romans sur Livres-Hebdo aujourd'hui. Réjouissant qu'il soit proposé sans DRM dans sa version numérique. A signaler deux autres romans dans le Top 5: "Beautiful bitch" chez Hugo roman et l'inamovible "L'Extraordinaire voyage du fakir qui était resté dans une armoire Ikéa" de Romain Puertolas chez Le Dilettante. 3 titres sur 5 sans DRM, c'est à mon avis une première. Compliments à Plon, Hugo et au Dilettante. Sans oublier bientôt, le prochain Arnaldur Indridason chez Métailié. Même pas peur!

Donna Tartt en numérique sans DRM

A signaler la sortie du nouveau roman de Donna Tartt "Le Chardonneret" dans la collection Feux Croisés aux Editions Plon. C'est aussi l'occasion de la parution au format numérique de ses deux précédents livres, notamment le célèbre "Le Maître des illusions". Incohérence des prix pour ceux-ci puisqu'ils sont tous les deux disponbles en poche avec un prix deux fois moins cher. En revanche une bonne surprise de voir proposer les trois titres sans DRM avec un marquage numérique seul. Une ouverture certaine chez Little, Brown and Company filiale d'Hachette Group aux Etats-Unis qui possède les droits. Une volonté spécifique de l'auteur qui aura prévalue?

Tva réduite sur le livre numérique : un retour sur l'amendement

La députée écologiste Isabelle Attard, qui a porté l'amendement sur le taux de tva sur le livre numérique cette semaine, revient très clairement sur les enjeux de cette proposition dans ce billet.

Les livres numériques vendus sur les plateformes américaines actuellement sont clairement des offres vendues sous licences d'utilisation. Ces conditions ne sont pas suffisamment lisibles pour le consommateur qui va découvrir au bout de quelques mois que le livre qu'il a acheté est impossible à lire sur un nouveau matériel qu'il s'est procuré depuis.

J'illustrerais seulement son propos au travers d'un exemple, celui du livre "Molloy" de Samuel Beckett aux Editions de Minuit, qui ont choisi une diffusion ouverte en deux formats ePub et PDF avec un seul filigrane qui n'a pas d'influence sur la restriction entre les appareils.

L'offre d'Amazon est une licence d'exploitation. Aucune mention particulière sur la fiche du produit mais on ne peut plus claire quand on fait l'effort de la chercher ici. Les conditions sont bien cachées d'ailleurs, je vous invite à calculer le temps qu'il vous faudra pour les trouver à partir de la fiche, bon courage; il faudra mieux passer par le moteur Google pour les trouver. Les conditions d'utilisation sont sans ambiguités: "Dès votre téléchargement de Contenu Kindle et votre paiement des frais applicables (y compris les taxes applicables), le Fournisseur du Contenu vous concède le droit non exclusif de visualiser, d'utiliser et d'afficher ce Contenu Kindle de manière illimitée, uniquement sur le Kindle ou sur une Application de Lecture ou de toute autre manière permise dans le cadre du Service, uniquement sur le nombre de Kindle ou d'Appareils Compatibles spécifiés dans la Boutique Kindle et exclusivement pour une utilisation personnelle, non commerciale. Le Contenu Kindle vous est concédé sous licence, et non vendu, par le Fournisseur de Contenu. Le Fournisseur de Contenu peut inclure des conditions supplémentaires d'utilisation de son Contenu Kindle. Ces conditions seront également applicables, mais le présent Contrat prévaudra en cas de conflit."

Est-ce vraiment un "livre"? Pas de format ePub et PDF interopérables sur tout type d'appareil, une licence d'utilisation accordée uniquement dans l'environnement propriétaire d'Amazon. L'acheteur sera incapable de lire son "livre" s'il change d'appareil ou même de le partager à sa compagne ou ses enfants qui reçoivent à Noël une liseuse d'une autre marque. Même dans un usage familial et privé des restrictions sont ainsi imposées. Très éloigné de la diffusion ouverte qu'ont choisi les Editions de Minuit pour leurs lecteurs.

Même offre sur la Librairie Dialogues à Brest. Les deux formats ePub et PDF sont proposés. Les conditions d'utilisations sont clairement explicitées ici. Sur la même fiche de l'ouvrage le fait de cliquer sur le format avec la mention [Aide] affiche un pop-up qui explicite clairement l'utilisation. La pose du filigrane souhaité par les Editions de Minuit n'a pas de conséquences si l'acheteur souhaite changer d'appareil, l'importer sur l'appareil de son conjoint ou d'un ami auquel il accorde sa juste confiance. Le respect du cadre familial et privé de l'utilisation de ce livre pour sa diffusion est respecté.

Peut-on faire croire une seule seconde que ces deux offres de livres numériques sont équivalentes? Au consommateur oui, tout est fait pour lui faire croire que c'est le cas, sous l'appellation générique livre numérique. Le cynisme atteint son paroxisme en ce moment quand on sait que sur ces mêmes offres Amazon reverse actuellement 3% de Tva à l'Etat luxembourgeois et Dialogues 5,5% à l'Etat français.

Personnellement, je soutiens pleinement cette initiative de la députée Isabelle Attard de distinguer clairement des offres de "livres" sous licences assimilables à des logiciels et des offres de livres libres vendus sans licences, qui puissent être proposées par tous les libraires indépendants en France, au même titre que tous les livres imprimés. La philosophie du taux réduit de Tva sur le livre numérique serait pleinement justifiée et non dévoyée comme elle l'est actuellement.

Libérons Molloy!

Tva réduite : l'amendement est adopté ! puis retiré!

Alors que l'on pensait le débat définitivement envoyé aux pelotes il y a une semaine à peine, il a pris un tour inespéré cet après-midi. L'amendement qui visait à priver du taux réduit de tva sur le livre numérique des systèmes à base de licence de lecture qui enferment le client avec un logiciel spécifique, a été finalement adopté cet après-midi à l'Assemblée Nationale. Lire la dépêche de l'AFP ici, ainsi que l'amendement lui-même (vidéo ici, article 55, 6''20).

I. – Le 3° du A de l’article 278-0 bis du code général des impôts est complété par les mots: «sauf si le ou les fichiers comportent des mesures techniques de protection, au sens de l'article L. 331-5 du code de la propriété intellectuelle ou s'il ne sont pas dans un format de données ouvert, au sens de l'article 4 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.».

II. – Le présent article s’applique à compter du 1^er janvier 2015.

Même si sa date d'effet est pour janvier 2015 et que le débat se poursuivra sans doute l'année prochaine sur le terrain européen, c'est une vraie avancée pour reconnaître la différence entre des livres vendus au format ouvert et des livres vendus sous licences. Bravo à la pugnacité de la députée écologiste Isabelle Attard pour avoir fait avancer ce débat jusqu'à son terme. Le livre, enfin traité à l'égal de la musique, une première avancée significative dans ce sens.

PS: concrètement un acteur comme Amazon se verrait appliquer un taux de tva à 15%, lu sur leur site: "Les prix de produits et services numériques, le contenu Kindle, les applications Amazon, les jeux et logiciels numériques, les téléchargements MP3, Cloud Player et Cloud Drive incluent le taux de TVA de 15% applicable au Luxembourg (3% pour les e-books)."

PS: l'amendement a été finalement retiré ce soir 15 novembre sans autre forme de procès par le gouvernement.

Cet amendement a pour objet de supprimer la restriction aux seuls livres électroniques vendus sous un format de fichier «ouvert», c’est‑à‑dire non soumis à une licence de lecture, l’application du taux réduit de la TVA applicables aux livres numériques.

Depuis le 1^er janvier 2012, les livres numériques, quel que soit leur format, bénéficient de l’application d’un taux réduit de TVA.

La Commission européenne a déjà contesté cette décision et a déféré notre loi fiscale devant la Cour de Justice, estimant que la directive TVA n’ouvre pas une telle possibilité et que cette mesure crée des distorsions de concurrence au sein du marché intérieur. Même si nous contestons cette interprétation, il existe un risque d’entraîner la condamnation de la France pour l’application du taux réduit de TVA au livre numérique.

Le dispositif adopté par votre Assemblée avec l’amendement 22 restreint le champ d’application de la mesure ce qui fragilise encore l’ensemble du dispositif au regard du droit de l’Union européenne.

Le développement d’une offre de livre numérique diversifiée doit sans aucun doute être accompagné de mesures visant à prévenir les fortes poussées monopolistiques qui affectent naturellement les secteurs de la diffusion des biens culturels numérisés. Mais la modulation du taux de TVA n’est pas le bon moyen pour y parvenir.

En conséquence, il convient de supprimer cet article.

En espérant que l'on trouve le bon moyen mais il faut que l'on m'explique lequel. Les licences de lecture ont de beaux jours...

TVA réduite : fichiers format ouvert et licences d'utilisations

Le sujet avait été évoqué par la députée Isabelle Attard lors des débats autour de la révison de la loi sur le prix unique en septembre dernier. Sur l'application d'un taux de Tva réduit pour le livre numérique, pourquoi ne pas différencier la vente de fichiers numériques ouverts et les licences d'utilisation qui sont proposées de manière propriétaire? Les systèmes à base de licence de lecture qui enferment le client avec un logiciel spécifique ne bénéficieraient plus du taux réduit actuel. Un différentiel de 15% de Tva qui ne serait pas annodin. C'est peut-être ainsi le terrain fiscal qui ouvrirait le chemin vers plus de libertés pour le consommateur. Un amendement au code des impôts fait l'objet d'un premier exposé sur le site de l'Assemblée Nationale. Il devrait être discuté en commission des finances dans les prochains jours.

La vente de livres sous une forme dématérialisée est en pleine croissance. Le marché est encore réduit par rapport à celui des livres papier, mais les prévisions laissent à penser que ce secteur continuera à se développer. Les principaux acteurs ont profité de leur avance pour constituer des écosystèmes fermés. Lorsque l'on regarde les contrats de vente qu'ils proposent, on réalise facilement que ce ne sont pas des livres qui sont vendus, mais des licences de lecture. Ces licences contiennent bien plus de contraintes que celles entourant la vente d'un livre papier (notamment concernant l'épuisement des droits).

Alors que la majorité des acteurs concernés (auteurs, éditeurs, bibliothécaires, responsables politiques) appellent à un plus grand respect des droits des lecteurs, notamment en essayant de promouvoir l'interopérabilité des livres en format électronique, il nous paraît important de favoriser les vendeurs qui respectent ce principe.

Nous proposons donc que seuls les livres électroniques vendus en format électronique ouvert puissent bénéficier de la TVA à taux réduit. Les systèmes à base de licence de lecture qui enferment le client avec un logiciel spécifique n'en bénéficieront plus.

Cette incitation fiscale à la vente de livres permettra aux éditeurs de se recentrer sur leur métier principal, sans dépenser des fortunes en mesures de protection qui finissent toutes par être contournées.

Ce changement sera transparent du point de vue du client, puisque c'est l'éditeur qui fixe le prix final du livre.

Aujourd'hui, la TVA est payée dans le pays de localisation fiscale du vendeur en Europe. Cela changera au premier janvier 2015, lorsque la TVA sera payée dans le pays de l'acheteur. Il est donc important d'opérer ce changement dès maintenant, afin que les acteurs concernés puissent anticiper. C'est pourquoi nous proposons que cet amendement soit mis en œuvre à partir du 1^er janvier 2015.

EIBF: l'interopérabilité du livre numérique

L'interopérabilité des formats du livre numérique en question, avec des restrictions de plus en plus observées, y compris chez des plateformes diffusant le format ePub. C'est malheureusement le constat pour beaucoup de lecteurs à travers l'Europe, avec des livres inutilisables sur tels ou tels matériels nouvellement acquis. A lire un document qui aborde cette question et qui constitue le résumé d'un rapport commandité à l'Université Johannes Gutenberg de Mainz par la Fédération européenne et internationale des libraires (EIBF). Comme le rappelle en tête de ce document Neelie Kroes (Vice-présidente de la Commission européenne en charge de la stratégie numérique): "Le temps est venu d'adopter des normes ouvertes pour les livres numériques". Puisse la situation évoluer en ce sens rapidement. A découvrir sur le site de l'EIBF, en archives ici.

DeMarque: les modèles par abonnement pour le livre

A lire cet intéressant billet sur le blog DeMarque qui revient sur les modèles par abonnement adaptés au livre numérique. Ajouter aussi que les rémunérations pour les ayants-droits restent très en deçà de celles perçues sur les ventes à l'acte. On a vu le cas récemment avec des chiffres donnés dans l'univers de la musique. Dans un secteur comme la musique où l'on essaye désespérement de sauver le désastre (-58,4% de ventes en moins en dix ans et ce n'est toujours pas enrayé) et le secteur du livre, les conditions sont radicalement différentes. D'autre part, je ne suis pas si sûr que cela que les acheteurs de livres numériques soient enclins à abandonner leurs bibliothèques. Je le vois bien sur les modèles streaming proposés par les éditeurs, avec beaucoup de réticences de la part des acheteurs. Les prochains Netflix ou Spotify du livre sont-ils pour bientôt?