C'était couru, la belle unité qui vole en éclat. Après Amazon, Apple, le troisième étage de la fusée, le numéro un français du secteur, Hachette Livre a décidé de faire cavalier seul et de passer un accord avec Google pour la numérisation des livres épuisés. Arnaud Nourry, PDG d'Hachette Livre et Dan Clancy, responsable de Google Book ont annoncé, lors d'une conférence de presse la signature d'un accord, donnant enfin un cadre légal à la numérisation des ouvrages épuisés du fonds de catalogue d'Hachette livre. Cet accord concerne entre 40.000 et 50.000 livres anciens: de la littérature générale (Grasset, Fayard, Calmann Lévy), des ouvrages universitaires (Armand Colin ou Dunod) ou des ouvrages documentaires (Larousse). Une fois le livre numérisé, Google conservera un fichier numérique et un autre sera remis à Hachette Livre qui pourra l'exploiter. Cet accord a une portée économique assez faible, puisque la vente d'ouvrages épuisés représente un chiffre d'affaires potentiel faible. En revanche, l'accord a une forte portée symbolique. Car Hachette enfonce un coin dans le front uni des éditeurs français face à Google. Google Edition à la française, c'est parti! (via LeFigaro).
PS: Cela concerne des milliers d’œuvres, régies par le droit d’auteur français dont Hachette contrôle les droits et qui sont commercialement indisponibles, soit, selon Hachette Livre, «la grande majorité de toutes les œuvres publiées à ce jour».
L’objectif affiché est de donner une seconde vie aux œuvres épuisées «tant au bénéfice des auteurs que des universitaires, des chercheurs et du grand public». Les deux partenaires soulignent que cet accord, qui intervient alors que la profession travaille à un amendement du Code de la propriété littéraire et artistique sur les œuvres indisponibles, a vocation à être étendu à tous les éditeurs qui le souhaitent.
Arnaud Nourry, P-DG d’Hachette Livre, précise dans un communiqué qu’il ne s’agit pas «d’un quitus donné à Google pour son comportement passé, mais d'un cadre permettant de repartir sur de nouvelles bases, équitables, équilibrées et respectueuses de nos droits et de ceux de nos auteurs».
L’accord repose sur trois grands principes. D’abord, le contrôle de la numérisation des œuvres: c’est Hachette qui détermine quelles sont les œuvres épuisées exploitables en version numérique, celles-ci pouvant être proposées sous forme d’ebooks via Google Livres ou sous d’autres formes commerciales, comme l’impression à la demande.
L’idée étant de donner accès à des œuvres indisponibles jusque-là, Hachette aura la faculté d’utiliser ces fichiers numérisés par Google pour les exploiter lui-même, et les libraires pourront intégrer ces ebooks dans leurs offres commerciales. Deux cas se présentent ainsi concrètement: Hachette autorise la numérisation et la diffusion en ligne de l’œuvre, notamment sur la future plateforme d’ebooks, Google Editions; Hachette autorise la numérisation de l’œuvre par Google pour un usage limité à l’indexation et à la promotion et recevra copie du fichier pour ses propres usages non-commerciaux.
Enfin, Hachette Livre se réserve la possibilité de faire bénéficier les institutions publiques, telle que la Bibliothèque nationale de France, des œuvres numérisées dans le cadre de ce protocole (via Livres Hebdo).