Aldus - le blog du livre numérique, depuis 2006

L'éditeur numérique 12-21, la filiale numérique d'Univers Poche, a ouvert sa propre boutique sur le Kindle, plus de 700 titres sont déjà disponibles. Visibilité importante avec une accroche en haut à droite sur la page d'accueil qui préfigure l'installation des éditeurs à l'ombre d'Amazon.

A signaler également qu'à partir du 11 juillet dernier et pour tout l'été, des "offres éclair Kindle" sont proposés, un titre chez Editis justement aujourd'hui "Les Ames traquées" de Martin Michaud:

"Cet été, à partir du 11 juillet 2012, découvrez chaque jour un ebook en français à prix exceptionnel - valable 24 heures seulement (voir conditions). L'offre du jour commence à minuit et s'achève à 23h59".

Les offres de baisse de prix ne sont pas répercutées chez tous les autres libraires: oui sur ePagine, leDivan ici et pas ici, Virgin, Kobo, Bookeen, pas sur Fnac et Feedbooks, etc. Quand il est répercuté, le livre est impossible à repérer sur les sites. C'est Amazon qui a le talon de la banque avec un coup en plus. A ce rythme-là, le prix unique du livre numérique va tenir jusqu'à quand?

PS: message de Feedbooks sur twitter "c'est un bug de dilicom du jour qui a fait que la MAJ n'est pas passée. On pourrait très bien mettre aussi ce titre en avant ce J."

L'annonce est tombée dans l'après-midi. Profitant de l'ouverture du Salon du Livre, le groupe Hachette Livre va répercuter la baisse de la TVA sur le livre numérique. Reste à savoir à quelle hauteur, baisse limitée ou complète? On peut se réjouir de cette décision, qui je l'espère sera suivie par d'autres éditeurs. Le communiqué de presse complet:

Paris, le 16 mars 2012
Hachette Livre répercute la baisse de la TVA sur le livre numérique
Tenant compte de la baisse de la TVA sur les livres numériques intervenue dans la Loi de finances votée en décembre 2011, Hachette Livre baisse le prix de ses livres numériques en France à compter d’aujourd’hui.

Emission Capital hier soir sur M6 que vous pouvez revoir. Très complète, voyage chez une grande lectrice, aux Etats-Unis, dans l'univers de la fabrication, chez Amazon France, chez un éditeur, chez un auteur. Capital est revenu aussi sur le prix des livres numériques en mettant le doigt où ça fait mal. "On ne pourrait pas mettre le prix du livre numérique au prix du poche?" Silence gêné de la responsable chez Robert Laffont: "Non, je ne peux vraiment pas parler de cela"...

Capital a repris également mes fameux camemberts parus sur mon étude pour Le Motif, il y a près de deux ans, en recoupant avec ses propres informations. Petite pensée à Cécile. Constat sans appel... Pas rentable le livre numérique?

Livre imprimé

Livre numérique

Vincent Monadé, directeur du MOTif, qui résume assez bien la situation. Après un mois de baisse de la TVA sur le livre numérique, on ne voit toujours absolument rien venir chez la très grande majorité des éditeurs. Un non-événement. On se fiche de nous, c'est le sentiment qui revient chez tous ceux que je rencontre, étudiants, libraires, lecteurs en général. 400/500.000 personnes qui s'essayent en ce moment à la lecture numérique et qui ne sont pas content du tout face à une offre légale indigente, continuez comme cela messieurs les éditeurs... Et si on multipliait les initiatives comme celle de La Roche-sur-Yon?

PS: on relira avec intérêt la page consacrée à la TVA sur le livre numérique sur le site du SNE (Syndicat National de l'Edition), la belle victoire pour les éditeurs... C'est ici. Je la recopie ci-dessous si par hasard elle disparaissait. On en était tout ému à l'époque, chacun jugera.

La position française

Après un intense travail d’information auprès des parlementaires, le vote en loi de finances, le 15 décembre 2010, de l’harmonisation du taux de TVA du livre numérique sur celui du livre imprimé à partir du premier janvier 2012, représente une belle victoire pour les éditeurs. Plus largement, ce vote engage pour l’avenir la position résolue de la France en faveur de la promotion de la lecture à l’heure du numérique.
Plusieurs arguments présidaient à cette décision des parlementaires français: tout d’abord, la discrimination fiscale à l’encontre des livres sous format numérique apparaît illogique et discriminatoire. Un livre se définit en effet avant tout comme une œuvre de l’esprit, quel que soit son support. Des offres aux contenus équivalents doivent être proposées à des conditions concurrentielles équivalentes. Un taux de TVA fort pour le livre numérique pénalise injustement les premiers consommateurs, parfois obligés, du livre numérique, qui sont les populations handicapées et âgées (Le livre numérique permet l’agrandissement des caractères et la synthèse vocale, fonctions essentielles notamment pour les malvoyants.), ainsi que les étudiants et les chercheurs, premiers clients de livres numériques. Il semble donc tout à fait contraire à cette Europe de la connaissance, de la culture et de l’information que la stratégie de Lisbonne appelait de ses vœux.
En outre, il est particulièrement incompréhensible de pénaliser les livres numériques alors qu’ils représentent un marché émergent porteur de croissance et d’innovation dont tous les acteurs, y compris la Commission européenne, souhaitent l’essor rapide. La France s’est montré en pointe dans ce dossier principalement européen et a adopté une position ferme en faveur du développement économique de ce secteur. En effet, si les livres numériques sont actuellement vendus en France à environ -20 % du prix de leur équivalent en papier, l’internaute attend un prix du livre numérique encore moins cher (cf étude GfK 2010). Le renchérissement du coût du livre numérique par rapport au livre papier de 14 points de TVA va à l’encontre de cette attente d’une offre légale attractive, dont le développement constitue la priorité des éditeurs et est la meilleure réponse au piratage. Du point de vue de la compétition internationale, il convient de souligner que  les trois pays où le marché du livre numérique est le plus développé (Etats-Unis, Japon, Corée) pratiquent pour les ebooks des taux de TVA inférieurs ou égaux à ceux du livre papier équivalent. Enfin, l’application d’un taux de TVA réduit pour le livre numérique n’engendrerait aucun effet d’aubaine: les éditeurs ont intérêt à répercuter intégralement la baisse de la TVA sur les prix. Car si le prix des livres numériques ne peut suffisamment baisser, l’internaute se tournera vers l’offre gratuite et le piratage.
Le levier fiscal pourra contribuer, via le développement du marché, aux recettes fiscales de demain; il pourra également permettre aux libraires et aux plateformes françaises de se positionner sur un marché actuellement très dominé par quelques très grands acteurs extra-européens.

Convaincre nos partenaires européens

La commission européenne interdit l'application d'un taux de TVA réduit à la vente de livres numériques en ligne, au motif qu'il s'agit de prestation de services. Pourtant, l'annexe 3 de la Directive TVA consolidée spécifie une liste de services bénéficiant du taux réduit, et l'annexe 2 autorise le taux réduit pour les services audiovisuels.  Pour intégrer au droit européen un taux de TVA minoré sur le livre numérique, il faut  l’adhésion à l’unanimité de tous les membres de l’Union européenne: c’est pourquoi le Président de la République a confié à Jacques Toubon, le 9 décembre 2010, une mission pour la modernisation de la fiscalité culturelle européenne. Monsieur Toubon est chargé de convaincre la Commission européenne, le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne de réformer le droit communautaire de façon à permettre aux Etats membres qui le désirent l’instauration d’un taux minoré pour les biens et services culturels en ligne.
Le président de la Commission européenne José Manuel Barroso nous a lui-même exprimé son soutien le 10 janvier; plusieurs autres commissaires soutiennent cette idée, ainsi que de nombreux députés européens.

Réforme de la TVA au niveau européen : une opportunité pour le livre numérique ?

La Commission européenne a publié le 1er décembre 2010 son «Livre vert sur l'avenir de la TVA – vers un système de TVA plus simple, plus robuste et plus efficace»1. Elle se place notamment dans un contexte où «l’impact du vieillissement de la population sur les marchés du travail, les structures d’épargne et les dépenses publiques impliquera d’adapter la fiscalité». Elle part ainsi du principe que le financement de l’État-providence devra peut-être moins compter sur la fiscalité directe qu’indirecte. D’où l’importance de moderniser et simplifier le système de la TVA et de le rendre plus efficace.
Dans le cadre de cette consultation, la Commission pose plusieurs questions, notamment en ce qui concerne le lieu de la taxation. Il est particulièrement encourageant de constater que parmi les sujets soulevés, elle note les incohérences au niveau des taux de TVA appliqués à des biens ou des services comparables. Elle mentionne le cas des produits culturels soumis à un taux réduit qui sont taxés à un taux standard quand ils prennent la forme de services en ligne tels que des livres numériques ou des journaux. Elle cite la Communication de la Commission «Une stratégie numérique pour l’Europe» qui incite à traiter toutes les questions –y compris fiscales- posées par la convergence et reconnaît qu’il s’agit bien de discriminations.
La Fédération des Éditeurs Européens (FEE) a saisi l’occasion de cette consultation pour mettre en avant l’argument politique selon lequel le taux réduit de TVA contribue à la promotion du livre et de la lecture, les arguments économiques relatifs à l’élasticité de la demande et aux externalités positives d’une telle mesure pour la société, le fait qu’une telle mesure est préférable à tout système de subvention et, pour le cas spécifique du livre numérique, la nécessité d’un traitement fiscal neutre.
Fin 2011, la Commission devrait présenter une Communication sur la base des résultats de cette consultation.

Bon, la Tva sur le livre numérique a baissé depuis ce matin, passant de 19,6% à 7%. On nous l'avait juré nos grand dieux. Qu'en est-il sur les différents étals? On attendait ne serait-ce qu'un léger frémissement sur les plateformes de ventes, au moins le semblant d'une annonce de la part des éditeurs, seuls habilités à modifier les prix. Hormis les Editions Gallimard et quelques éditeurs du groupe qui avaient anticipé la baisse de quelques jours, c'est silence média complet. Rien de rien. Hachette, Editis, Flammarion, etc. Silence pesant. On est en train de nous refaire le coup de la restauration? Ah oui, c'est vrai, j'oubliais, c'est sans doute une histoire de difficultés liées à l'étiquettage. La question du jour: sur le différentiel de près de 12% que vous paierez aujourd'hui, s'il ne va pas à l'Etat, il va chez qui?

PS: pendant ce temps-là, Amazon a obtenu une Tva à 3% chez nos amis luxembourgeois, c'est la seule annonce du jour. Ils doivent bouillir chez Amazon!

PS: il semblerait que d'autres éditeurs aient procédé dans la journée à des baisses de prix; sans communiqués officiels, impossible de vérifier quoi que ce soit, je trouve que la moindre des choses est de prévenir le client comme l'a fait Gallimard.

L'annonce aujourd'hui des Editions Gallimard qui ont décidé d'avancer le baisse de la TVA d'une dizaine de jours, celle-ci devant intervenir officiellement le 1er janvier prochain. C'est le blog ePagine qui l'indique aujourd'hui:

"Selon Éric Marbeau, qui est chargé des partenariats et de la diffusion numérique pour le groupe et qui a bien voulu répondre à mes questions, cette décision prise en cette période de fêtes de fin d’année est avant tout une opportunité commerciale, un geste en direction du public qui aura fait l’acquisition d’une tablette de lecture ou d’une liseuse à Noël et n’aura qu’une envie: chercher dans les catalogues numériques l’offre la plus attractive (large choix, qualité des fichiers, prix). Mais cette décision est sans doute aussi un message fort adressé aux autres groupes d’édition. Quelle politique tarifaire proposera dès le 1er janvier les groupes d’édition comme Flammarion, Le Seuil (La Martinière), Hachette ou encore Editis? Là encore, le groupe Gallimard (qui a signé avec Amazon mais pas avec Apple) tente de se démarquer des autres acteurs. On suivra donc ça de près dans les prochains jours."

Une baise de 30% au total maintenant par rapport aux versions imprimées. Ajustement des prix à des sommes que le lecteur s'attend à retrouver, de 5,99€ à 14,99€ selon les livres. Mais pas pour tous les livres. La version numérique d'un poche est au prix de la version imprimée d'un poche. Mais où est donc passé le support physique s'interrogera le consommateur, à TVA égale? Allez donc lui expliquer cela. On est encore loin du compte par rapport aux attentes du public qui risque bien de se tourner vers une offre illégale. Beaucoup d'interrogations donc.

«Nous espérons que ce nouveau positionnement contribuera à l’émergence du marché du livre numérique en Europe et participera à constituer une offre attractive pour le lectorat francophone» ajoute Eric Marbeau. Cela sonne un peu faux, le lecteur jugera en effet, c'est lui qui tranchera entre ce qui est attractif et ce qui ne l'est pas. A l'arrivée, est-ce que l'on peut créer un vrai marché dynamique? ; il va être intéressant de voir la réaction d'Amazon dans les mois qui viennent. Au moins une chose est sûre, Antoine Gallimard donne le signal, que l'édition française au moins ne nous fasse pas le coup de la restauration!

Une question qui revient souvent. Un prix unique, certes, mais l'éditeur peut fixer plusieurs prix suivant les offres.

Plusieurs prix pour un livre numérique:

L'éditeur d'un livre numérique est tenu de fixer son prix de vente au public ou plus exactement ses prix de vente, car le livre numérique peut avoir des prix différents selon certains critères.
Ces critères ont été explicités par décret. Le prix du livre numérique peut ainsi varier parce que diffèrent:
- le contenu de l'offre (offre composée d'un ou de plusieurs livres, avec, ou non, des fonctionnalités associées)
- les modalités d'accès au livre (téléchargement, diffusion en flux, ...)
- les modalités d'usage du livre (usage privé ou collectif, durées différentes de mise à disposition du livre, possibilité, ou non, d'imprimer le livre, de le transférer, de le copier, ...).
Le décret liste également les obligations des éditeurs vis-à-vis des distributeurs. Pour l'essentiel, les offres de l'éditeur doivent apparaître (avec leurs prix) dans une base de données accessible aux distributeurs.
Enfin, le décret précise que le prix du livre numérique doit être communiqué de façon visible, lisible et non équivoque.

Décret 2011-1499 du 10 novembre 2011, JO du 11, ici. (via la Revue Fiduciaire).

Le dossier sur les possibles accords sur les prix entre éditeurs et Apple n'est pas du tout refermé à Bruxelles. On se rappelle de la descente des hommes en noir au printemps dernier chez les éditeurs parisiens et de l'émotion suscitée. Communiqué de l'AFP hier:

"La Commission européenne a annoncé mardi avoir ouvert une procédure à l'encontre d'Apple, inventeur de l'iPad, et de cinq éditeurs internationaux pour déterminer s'ils ont cherché à restreindre la concurrence sur le marché européen des livres électroniques.

L'enquête vise Apple, Hachette Livre (Lagardère Publishing, France), Harper Collins (News Corp., États-Unis), Simon & Schuster (CBS Corp., États-Unis), Penguin (Pearson Group, Royaume-Uni) et Verlagsgruppe Georg von Holtzbrinck (qui détient notamment Macmillan; Allemagne), a précisé la Commission, gendarme de la concurrence en Europe.

Interrogé par l'AFP, Hachette s'est refusé à tout commentaire.

De son côté, le groupe britannique Pearson souligne que "comme la Commission l'a dit elle-même, le fait qu'elle ait entamé une procédure ne préjuge pas de l'issue de l'enquête". Pearson "ne pense pas avoir enfreint quelque loi que ce soit et continuera de coopérer pleinement et de manière ouverte avec la Commission".

Bruxelles entend examiner notamment si les cinq éditeurs et Apple "ont conclu des accords illégaux ou se sont livrés à des pratiques ayant pour objet ou pour effet de restreindre la concurrence".

La Commission a ouvert cette enquête de sa propre initiative, et non à la suite d'une plainte.

Par ailleurs, elle "se penchera également sur la nature et les clauses des +contrats d'agence+ conclus entre ces cinq éditeurs et les détaillants en ce qui concerne la vente de livres électroniques.

L'exécutif européen "craint que ces pratiques n'enfreignent les règles de l'UE interdisant les ententes et les pratiques commerciales anticoncurrentielles", précise le communiqué.

"Jusqu'à il y a quelques années, en gros jusqu'à l'apparition de l'iPad d'Apple, c'étaient les distributeurs, et non les éditeurs, qui déterminaient le prix des livres. La Commission soupçonne les éditeurs d'avoir privilégié un modèle différent qui leur permet d'influer sur les prix de détail des livres électroniques", explique une source proche du dossier.

L'enquête se penchera en particulier sur les "contrats d'agence" conclus entre les cinq éditeurs visés et les distributeurs concernant le prix des livres électroniques.

Ces accords globaux passés entre les éditeurs, qui possèdent les droits des ouvrages, et les distributeurs ont pour conséquence le fait que ces derniers ne peuvent plus appliquer les prix de leur choix, ce qui est potentiellement préjudiciable au consommateur.

L'ouverture de cette enquête, qui sera traitée de façon prioritaire, ne préjuge en rien de son issue.

La durée des enquêtes en matière d'ententes et d'abus de position dominante est fonction de divers éléments, dont la complexité de l'affaire, le degré de coopération des entreprises concernées avec la Commission et l'exercice des droits de la défense.

La Commission européenne avait annoncé début mars avoir mené des perquisitions dans des maisons d'édition de plusieurs pays de l'UE, indiquant avoir des soupçons de pratiques anti-concurrentielles sur le prix des livres numériques.

Cette enquête faisait déjà suite à celle lancée début février par les autorités de la concurrence au Royaume-Uni à cause de soupçons d'entente sur les prix des livres numériques en Grande-Bretagne.

Une entente entre éditeurs pour fixer le prix des livres est une pratique totalement interdite par les règles européennes, et peut être passible de très lourdes amendes si elle démontrée."

Je conseille aux députés européens de se pencher sur la biographie de Steve Jobs et notamment les pages 568 à 575 "Edition et journalisme" (comme il n'y a pas d'index). L'auteur de la biographie rapporte les propos de Steve Jobs au lancement de l'iPad:

"Amazon s'est planté. Il a payé le prix fort pour certains livres et s'est mis à les vendre moins cher, à 9,99$. les éditeurs détestaient cette pratique: ils se disent que cela ruinent leurs chances de vendre leurs éditions reliées à 28$. Donc, avant l'entrée en scène d'Apple, certains éditeurs avaient déjà commencer à retirer leurs livres d'Amazon. Alors nous leur avons dit de fixer leurs propres prix et de nous donner 30%. Oui, le consommateur paierait un peu plus, mais c'est ce qu'ils voulaient de toute façon. Mais on leur a aussi demandé des garanties: si n'importe qui d'autres vendait le même livre moins cher, on était en droit de s'aligner. Alors ils sont allés chez Amazon et ont exigé le même contrat, sinon ils ne faisaient plus affaire avec eux. Apple n'était pas le premier sur le marché. Etant donné la situation, le mieux pour nous était d'agir vite et de trouver le bon levier pour rafler la mise".

Steve Jobs ne pourra bien entendu pas confirmer ces propos...

Un tableau intéressant repéré par Actualitté sur les prix des 10 meilleures ventes papier/ebooks sur le marché britannique entre Amazon, WHSmith et Waterstones. Une étude menée par ExpertReviews en août dernier. Sans surprise Amazon impose un laminage vers le bas pour le numérique, entre 20 et 35% en moyenne de différence de remise sur les prix. Malgré le contrat d'agence en vigueur, le constat est bien là. Une situation en tout point comparable à celle des Etats-Unis début 2010. Vous remplacez Waterstones par la Fnac et WHSmith par Virgin. Vous avez une idée du marché français sans loi sur le prix unique. Ne parlons même pas de la situation de la librairie indépendante. Qui peut résister à Amazon en l'état sur le marché britannique?

Voilà, c'est officiel en France, le prix du livre numérique fixé par l'éditeur s'applique à tous les revendeurs, publication aujourd'hui au Journal Officiel.

Avec des dispositions que l'on espèrera marquées dans le marbre, ce prix unique du livre numérique s'impose aussi bien aux «personnes établies en France qui éditent des livres numériques dans le but de leur diffusion commerciale en France» qu’aux «personnes proposant des offres commerciales de livres numériques à des acheteurs situés en France». En ligne de mire Amazon, Apple, Google ou n’importe quel distributeur qui propose des livres à des acheteurs français.

"En pratique, le texte impose la création d’une base tarifaire accessible à ces intermédiaires commerciaux, et vise aussi bien les œuvres vendues par téléchargement que par streaming.
Dernier élément, le prix unique couvre aussi bien les livres aux contenus imprimables que le livre enrichi avec des éléments accessoires multimédias, musiques et images animées. Des éléments qui devront être «complémentaires du livre», «destinés à en faciliter la compréhension» précise le texte, afin d’éviter de frapper de cette obligation d’autres secteurs comme le jeu vidéo."

A l'heure où beaucoup vont faire le choix de disposifs de lecture, ils auront la certitude que les livres qu'ils achèteront ensuite seront au même prix partout.

(via PCInpact).

On va de surprise en surprise quand on regarde de près le catalogue présent sur le KindleStore. Non seulement Amazon adopte son format de fichier propriétaire mais en plus s'affranchit complètement de toute codification internationale standard.

Exemple:

• Format : Kindle Edition
• Taille du fichier : 898 KB
• Editeur : Editions Gallimard (5 août 2011)
• Vendu par : Amazon Media EU S.à r.l.
• Langue : Français
• ASIN: B005P3R58W

L'ensemble des ISBN du livre numérique en question "L'Art Français de la guerre" de Alexis Jenni chez Gallimard est donné par le distributeur Eden-Livres. Aucune indication d'un ISBN spécifique pour Amazon. En clair, la version d'Amazon ne semble tout simplement pas exister au sein de la codification internationale. A t-elle seulement était faite auprès de l'AFNIL?

"L'Amazon Standard Identification Number (ASIN, littéralement «numéro d'identification standard Amazon») est un code d'identification de produit utilisé par Amazon.com.

Chaque produit vendu par Amazon et ses filiales est doté d'un numéro ASIN unique. Si un livre possède déjà un numéro ISBN, alors dans ce cas les numéros ASIN et ISBN sont les mêmes; les livres qui n'ont pas d'ISBN et les autres produits se voient quant à eux attribuer un nouveau numéro lorsqu'ils sont ajoutés au catalogue.

L'ASIN est notamment utilisé pour construire les URL des fiches descriptives des produits. Il fait partie des informations techniques relatives à un produit. Il est possible de faire une recherche interne à partir d'un numéro ASIN.

Contrairement à ce que son nom pourrait laisser penser, l'ASIN n'est standard qu'au sein des filiales du groupe Amazon, et n'est pas utilisé en dehors" (via Wikipedia).

Si on lit précisément la notice donnée sur le site Amazon, un livre numérique n'est donc pas considéré comme un livre pour Amazon et donc par les éditeurs français qui vendent sur Amazon.

Pourquoi les éditeurs français n'ont-ils pas fournis dans leurs métadonnées des ISBN spécifiques à Amazon qui devraient se trouver à la place du numéro ASIN? Cet absence de toute codification de l'éditeur pose bien des questions. En clair, au regard de la loi sur le prix unique d'un livre numérique, en cas de conflit, quel pourrait être le recours réel sur un "produit" qui sortirait de toute codification clairement établie par l'éditeur? On peut se poser la question. Tous les libraires vendant un livre numérique au format ePub dument référencé tombent sous l'application de la loi sur le prix unique. Amazon semble bien en position d'exception qui vend son propre "produit", sans aucune référence normalisée de l'éditeur.

A lire l'article dans Le Monde consacré au phénomène d'édition des petites brochures à bas prix à la mode avec Stéphane Hessel, tant il interpelle aussi sur le livre numérique et sa valeur préssentie par les lecteurs: "Ces petits livres sont-ils de "vrais" livres?", s'interroge par exemple l'éditeur de Zones sensibles, une jeune maison installée en Belgique. "A 3 euros l'exemplaire, l'économie de l'édition n'a pas d'avenir possible. Cela ressemble à un livre numérique bas de gamme: contenu faible, petit format, petit prix... mais, hélas, grande circulation", déplore-t-il. De fait, "un marché qui fait beaucoup de volume et peu de valeur n'est pas sain économiquement", explique un autre éditeur."

Vidéo proposée par la chaîne du Sénat. Discours vertueux en faveur du marché, pour redorer le blason. On se rappelera que si le blocage se fait à Bruxelles sur le sujet de l'externalité du prix unique, on le devra aux sénateurs justement (voir Lionel Tardy sur le sujet). Je crois que l'on fait un peu la confusion entre prix unique et taux de tva. Non? A signaler la présentation de la jeune start-up StoryLab en fin de reportage: "On n'est plus du tout dans le livre. On est dans une expérience littéraire numérique multimédia."

Lionel Tardy, député de Haute-Savoie, a des mots extrêmement durs sur la loi qui a été voté mardi. Pour lui, on va dans le mur, rien de changé par rapport à ce que tout le monde pense depuis le début, sauf messieurs les sénateurs, bien évidemment:

« Il ne surprendra personne que cette solution ne me convient pas du tout. Nous avons choisi le conflit avec Bruxelles, une fois de plus malheureusement. »

Pour lui, cette loi est vouée à l’échec. Elle annonce une confrontation directe avec Bruxelles et l’issue du conflit nécessitera certainement des contres-parties accordées par la France sur d’autres sujets : « Autant, je peux comprendre que nous ayons un bras de fer quand la question est réellement plaidable. Mais là, comme pour la taxe télécom, il est évident que nous allons dans le mur. »

« Nous avons énormément de sujets de discussion avec la Commission, et tous ne concernent pas la Culture. Pourtant, sous la pression de nos industries culturelles, nous multiplions les points de conflits sur cette thématique. » « Si nous arrivons à un résultat, ce sera au terme d’une négociation âpre, où nous aurons dû sacrifier autre chose.»

Il doute également de l’application effective de cette loi qui laissera les acteurs français du livre sans protection : « Sur le sujet précis de l’application de cette loi aux distributeurs étrangers, je vois mal comment nous allons nous en sortir. Dès la première application qui en sera faite,  une question préjudicielle sera posée à la Cour de Justice de l’Union Européenne. Elle répondra plus ou moins vite, et pendant ce temps, l’application de cette loi sera suspendue. Comme on peut s’y attendre, car le droit communautaire est très clair, la réponse nous sera défavorable, nous aurons tout perdu. Ainsi, les acteurs français ne bénéficieront d’aucune protection, nos relations avec Bruxelles se seront dégradées et on aura perdu nos monnaies d’échange !!!! »

« En tant que législateur français, je commence à en avoir assez de voter des lois que l’on sait contraire au droit communautaire. »

C'est vrai que c'est bien joli les beaux discours avec les trémolos dans la voix, mais si on fait une loi qui ne s'applique pas...

(via IDBoox, merci).

CMP livre numérique par Samuellegoff

Voilà, c'est fait. Après plus de deux ans de réflexions et de rebondissements, le livre numérique (dans sa version numérisée conforme à la version imprimée) aura donc un prix fixé par l'éditeur et devant être respecté par l'ensemble des revendeurs en France (y compris pour des sites basés hors du territoire français). L'Assemblée Nationale a définitivement adopté le texte hier. Ce sera donc la loi du 17 mai 2011 (le texte est ici, lire également la session finale).

Les députés auront donc cédés! L’Assemblée nationale et le Sénat n’étant pas parvenus à un accord sur la proposition de loi censée fixer un prix unique pour le livre numérique, la commisson mixte paritaire qui s’est réunie hier a finalement validé le principal point de désaccord qui restait, à savoir le principe d'extraterritorialité; le prix unique s'appliquera donc à tous, acteurs étrangers compris. L'amendement ajouté par le Sénat en deuxième lecture a été retenu. Le prix fixé par les éditeurs pour leurs œuvres prévoit dans son article 3 qu'il «sera imposé aux personnes proposant des livres numériques aux acheteurs situés en France». Tous les détails par ici. On espérera seulement que Bruxelles n'invalidera pas, que Frédéric Mitterrand se montrera persuasif auprès des commissaires européens. On s'en doute, le lobbying d'Amazon plus actif que jamais et le feuilleton loin d'être terminé!

Je ne sais pas si c'était un poisson d'avril avant l'heure, mais le vote du Sénat mardi dernier sur le prix du livre numérique (texte ici) ne semble pas très encourageant si l'on en croit le député Lionel Tardy sur son blog: "Mardi dernier, dans la soirée, les sénateurs ont adopté en deuxième lecture la proposition de loi sur le livre numérique. Ils sont revenus sur plusieurs dispositions importantes que nous avions modifié. Un désaccord manifeste entre Sénat et Assemblée n'est pas inhabituel, même si c'est assez rare que cela soit aussi frontal. En effet, les sénateurs sont quasiment revenus au texte qu'ils avaient voté, gommant l'essentiel de nos apports. La deuxième lecture à l'Assemblée nationale ne sera donc pas une simple formalité, où il s'agirait de voter conforme des dispositions qui nous vont bien... On s'est déjà fait avoir la semaine dernière sur le paquet électoral." (la suite ici, merci IDBoox).

A lire aujourd'hui l'interview de Frédéric Mitterrand dans les Echos. Il revient notamment sur la descente de Bruxelles et la loi sur le prix du livre numérique: "Il vaut mieux une loi que pas de loi du tout dans ce secteur en devenir qu est le livre numérique. On est au seuil d'un vaste débat en Europe entre les tenants d'une position très libérale et les partisans, dont je suis, d'une position plus régulée, respectueuse des équilibres de toute la filière, éditeurs, libraires, auteurs. La discussion va se poursuivre, la proposition de loi devant encore être soumise au vote du Sénat puis à nouveau à l'Assemblée nationale. Ce qui est sur c'est qu'il nous faut dialoguer avec Bruxelles sur cette question stratégique. Je rappelle également que le prix unique du livre physique est en vigueur dans près de la moitié des pays de l'Union européenne. Renoncer au contrôle du prix par l'éditeur dans l'univers numérique serait désastreux. Il suffit de voir les conséquences d'une politique de prix cassés aux Etats-Unis: la guerre des prix mène droit à la catastrophe pour la création littéraire et la diversité. Qui nous permettra alors de découvrir les Julien Gracq de demain? Que restera-t-il du réseau de libraires qui fait notre richesse? La vraie protection du consommateur, c'est de lui permettre d'accéder à une offre légale large et diversifiée et non seulement à quelques bestsellers. Je vais me rendre à Bruxelles et à Strasbourg pour porter notre vision du livre numérique."

Réaction de Jack Lang qui revient sur la "descente de Bruxelles" la semaine dernière chez les éditeurs. Traduit bien le sentiment général qui règne dans la profession: "Des inspecteurs de l'Union européenne sont arrivés par dizaines dans les bureaux d'éditeurs français", s'est offusqué l'ex-ministre de la Culture, à l'origine de la loi sur le prix unique du livre en France en 1981. Des méthodes "inacceptables" selon lui, qui lui rappellent ce qu'il a vécu "au moment du prix unique du livre, où la Commission européenne était l'ennemi de la culture et pourchassait les mesures d'encouragement et de protection de la culture au nom de la libre concurrence. Ce n'est pas parce que la France fait une loi sur le livre que les fonctionnaires de Bruxelles sont autorisés à venir faire les flics dans les bureaux des éditeurs français", a-t-il conclu. Voir l'interview sur LeJournalduNet.

PS: à lire également Vincent Monadé (directeur du MOTif).

C'est à des nouvelles comme celle-là que l'on mesure combien le travail de lobbying d'Amazon est intense auprès des autorités de Bruxelles, sans doute la proximité du Luxembourg. Selon le site spécialisé 01.net, plusieurs éditeurs français, notamment Albin Michel, Hachette, Flammarion et Gallimard, ont reçu la visite des fonctionnaires de la Commission européenne accompagnés de fonctionnaires des services de la concurrence en France. L'enquête de la Commission est en fait la suite d'une enquête lancée début février par les autorités de la concurrence au Royaume Uni à cause de soupçons d'entente sur les prix des livres numériques en Grande-Bretagne. Selon les médias britanniques, des enquêtes ont également été menées aux Etats-Unis. Pour Francis Esménard, le président d'Albin Michel,"cette opération est téléguidée par Amazon. Ils se sont installés au Luxembourg pour ne pas payer la TVA en France et ils voudraient pouvoir vendre les livres à n'importe quel prix, comme ils le font aux Etats-Unis, en proposant des best-sellers à 9,90 dollars (7,20€)", déclare-t-il au site 01.net. Avec des péripéties comme celle-là, voilà qui ne va pas faire avancer la défiance des éditeurs. Un catalogue français sur le Kindle, ce n'est pas encore pour demain! (via Le Monde).

PS: A lire le billet sur Atlantico qui semble confimer les bons soins d'Amazon. Livres Hebdo qui relaie à l'instant ici. «La Commission européenne est en mesure de confirmer que des inspections ont été conduites par ses services le 1^er mars 2011 au sein d'entreprises d'édition opérant dans le secteur des e-books (livres électroniques ou numériques), et ce dans plusieurs Etats membres. La Commission dispose d'éléments lui permettant de soupçonner que les entreprises concernées ont pu avoir enfreint les règles de l'Union interdisant les pratiques anticoncurrentielles», indique la porte-parole de la Direction générale de la concurrence, dans un communiqué publié le 2 mars.
"Tous les dirigeants des groupes et les cadres travaillant sur le livre numérique doivent répondre à ces investigations. Il leur a été notifié qu’ils devaient se tenir à disposition de ces «men in black» ainsi qu’ils sont déjà surnommés dans les maisons concernées, et notamment suspendre leurs projets de déplacement ou de congés".

S'il te plait chéri, arrêtes de t'occuper de livres numériques...

PS: plus de détails sur le site Toute L'Europe.

L'Assemblée Nationale débat aujourd'hui d'une loi sur le prix unique du livre numérique. C'est pour la fin de journée, deuxième séance demain. Communiqué du Syndicat des Libraires de France aujourd'hui qui rappelle les enjeux pour toute une profession. A l'heure où des acteurs monopolistiques frappent à la porte des éditeurs, mettre le libraire de Rodez ou de Martigues à égalité sur ce terrain-là avec les "stores" Ibook, Kindle ou Google sans parler des opérateurs. Le dumping ne se fera pas. Pour que le paysage de la librairie française soit diversifié sur le livre numérique aussi, que la librairie indépendante n'ait pas à baisser les siens de stores, sans avoir seulement commencé quoi que ce soit. Sur la professsion, et sa fragilité, lire par exemple les chifrres du CNL. Jérôme Bompard, PDG de la Fnac rappelle également la difficulté d'appliquer cette loi pour des acteurs basés à l'étranger (voir LeFigaro et l'AFP). Des contrats de mandat à l'américaine seraient le signal pour ouvrir les vannes à Apple, Amazon et Google à l'automne prochain, pas de bras, pas de chocolat.

PS: les débats en live ici, les retardataires ici, quelle surprise de retrouver l'innamovible "évadé de Charenton"!

PS: le texte a été adopté durant la nuit. "L'Assemblée nationale a adopté mardi soir une proposition de loi UMP sur le prix unique du livre numérique, qui ne s'imposera pas aux grandes plate-formes de diffusion établies à l'étranger type Amazon, ce qui inquiète les éditeurs et les diffuseurs français. Le texte a été voté par l'UMP, le PS, le PCF, le Nouveau centre s'asbtenant". Pas de clause d'extra-territorialité, il faudra recourir aux contrats de mandats (et les tenir) pour les acteurs situés hors de France (via AFP).

Le calendrier s'accélère, la proposition de loi sur le prix unique du livre numérique sera examinée à l'Assemblée Nationale le 15 février prochain. Espérons que la Tva réduite fasse aussi l'objet d'un calendrier resséré dans son application! (via LivresHebdo).

A signaler un intéressant billet sur le blog de Jean-Michel Salaun qui revient sur les baisses de prix du côté de Publienet et le juste prix d'une bibliothèque de livres numériques!

PS: à lire également le document donné dans les commentaires et publié par deux économistes de l'Ecole Normale Supérieure sur le prix du livre numérique, lien ici.

Le Motif (Observatoire du livre et de l'écrit en Ile de France) revient sur le prix unique acté bientôt pour le livre numérique en droite ligne de la loi Lang qui va avoir trente ans cette année. Jérôme Lindon aurait été de ce combat-là aussi! Réaffirmer que le débat se joue également sur le terrain européen. Lire également, Vincent Monadé sur son blog: "C'est aussi la raison pour laquelle, avec d'autres, le MOTif est favorable à une loi sur le prix unique du livre numérique, 30 ans après la loi Lang. Non comme une panacée qui suffirait à préserver les métiers du livre, mais comme un instrument temporaire de fixation du marché. J'ai la conviction que cette loi permettra, le temps que s'installe l'économie du numérique, de limiter l'intrusion anarchique de multinationales dont le livre est le cadet des soucis. Certes, le numérique peut être l'espace pour inventer de nouvelles façons d'écrire, d'éditer et de vendre le livre. Mais ne pas légiférer, c'est faire le jeu d'acteurs qui n'ont rien à voir avec le livre. Ne pas légiférer, c'est favoriser le renard libre parmi les poules libres." Comme lui, je regrette que la baisse de la TVA vienne seulement début 2012, c'est bien tard, mais rien n'empêche les éditeurs de jouer le jeu en diminuant provisoirement leurs marges, ce serait un signe fort pour le marché!

A signaler que 1001libraires.com a désormais sa chaîne sur YouTube. Vous pourrez y retrouver notamment l'émission Digitales sur le livre numérique que j'ai le plaisir d'animer tous les mois.